MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 3 AOUT 2020
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 346-2020 – DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 557 615 $ ET UN EMPRUNT DE 420 400 $ POUR LA RÉFECTION

DE LA RUE LABRECQUE;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 6 juillet 2020;

4.2 SUIVI
• Thermopompe jeux d’eau – Erreur sur soumission;
• Vente pour non-paiement 2019;
• Pacte rural – Suivi;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Démission de l’adjointe;

4.5 Offre d’emploi – Poste d’adjointe;

4.6 Séance de septembre- Modification de date;

4.7 Course aux couleurs du Sud – Partenariat;

4.8 Citam 311 – Rapport d’analyse des appels 1 mars au 30 juin 2020;

4.9 Demande de permis de feu;

4.10 Habitation Panet – Demande d’aide financière;

4.11 Projet Covidart de la MRC de Montmagny- Appui;

4.12 Dépôt du rapport financier 2019;

4.13 CORRESPONDANCE;

• Organisme de Bassin versant du fleuve Saint-Jean – Rapport annuel 2019-2020 ;

4.14 INFORMATION DU MAIRE

4.15 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 TRANSPORT

5.1 Réfection du rang St-Jean-Baptiste : Résultats des soumissions pour l’étude géotechnique ;

5.2 Programme d’aide à la voirie locale circonscription électorale de Côte-du-Sud – Aide financière;

6.0 AMÉNAGEMENT ET URBANISME

6.1 Demande CPTAQ;

7.0 LOISIRS ET CULTURE

7.1 Patinoire – Offre d’emploi;

8.0 AUTRES SUJETS

8.1 ______________________________________________________;

8.2 ______________________________________________________;

8.3 ______________________________________________________;

8.4 ______________________________________________________;

8.5 ______________________________________________________;

8.6 ______________________________________________________;

8.7 ______________________________________________________;

9.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

10.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE