MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 5 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR
1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3.0 ADMINISTRATION
3.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 9 septembre 2020 ;
3.2 SUIVI
• Travaux du Ministère – Route 283;
• TECQ 2014-2018 – Versement;
• Travaux dans l’entrée du Dépanneur;
• Réfection du rang St-Jean-Baptiste – Étude de reconnaissance des sols et évaluation environnementale de site Phase1;
3.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;
3.4 Parc régional des Appalaches – Droit de passage;
3.5 Contrat de location de salle – Modification en lien avec la pandémie;
3.6 Jeux de pétanque – Lampadaires;
3.7 Local en bas de la bibliothèque – Prix du loyer;
3.8 Programme d’aménagement durable des forêts – Confirmation de l’admissibilité;
3.9 Bibliothèque Fabiothèque – Rapport annuel;
3.10 Réseau Biblio – États financier ;
3.11 CLSC – Demande d’ajout d’une borne WI-FI ;
3.12 Club de l’âge d’or – Électricité des cônes;
3.13 Résultat d’ouverture des soumissions – Entretien ménager;
3.14 Vente pour non-paiement;
3.15 Bain des Habitations Panet – Programme Proximité;
3.16 Problèmes au Parc Régional des Appalaches;
3.17 TECQ 2019-2023 – Modification de la programmation;
3.18 TECQ 2019-2023 – Nouvelle résolution;
3.19 Pacte rural
3.20 Appel de projet dans le cadre du Volet 4 – Soutien à la Coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité – Engagement d’un agent en santé globale;
3.21 Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale 2021 – Engagement de deux éducateurs spécialisés pour les terrains de jeux;
3.22 Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique;
3.23 CORRESPONDANCE;
• Ministre de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques – Règlement sur l’encadrement d’activité en fonction de leur impact sur l’environnement;
• Collectif petite enfance – Grande semaine des tout-petits;
• Gouvernement du Québec – Mesures d’allégement financier des frais de signalisation;
• Entretien chemin double vocation – Programme d’aide financière;
• Le Carrefour action municipale et famille devient Espace MUNI;
• FQM – Programme de formation;
• FQM – Annonce importante pour le soutien aux municipalités dans le contexte de la COVID-19;
• Borne électrique – Rapport mensuel de Septembre;
3.24 INFORMATION DU MAIRE
3.25 PÉRIODE DE QUESTIONS
4.0 SÉCURITÉ PUBLIQUE
4.1 Sécurité publique – Priorités locales ;
5.0 HYGIENE DU MILIEU
5.1 Installation septique à faire vérifier;
6.0 LOISIRS ET CULTURE
6.1 Patinoire;
7.0 AUTRES SUJETS
7.1 ______________________________________________________;
7.2 ______________________________________________________;
7.3 ______________________________________________________;
7.4 ______________________________________________________;
7.5 ______________________________________________________;
7.6 ______________________________________________________;
7.7 ______________________________________________________;
8.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES
9.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE
