MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 347-2020 – Décrétant les taux d’imposition des taxes municipales, les taux d’intérêts sur les arrérages de taxes et les modalités de paiement des taxes pour l’année 2021 ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 2 novembre 2020;

4.2 SUIVI

• Coût réparation de l’entrée du dépanneur;
• Internet haute vitesse- outil cartographique d’admissibilité détaillé;
• TECQ 2019-2023 – Acceptation de la programmation;
• Projet garderie ;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Entretien ménager des bâtiments municipaux;

4.5 IPC pour l’année 2021;

4.6 Fermeture du bureau municipal durant le congé des fêtes;

4.5 Bibliomobile – Demande de don ;

4.6 Déboursés de septembre – Ajout d’un facture payée en retrait direct oublié de comptabilisé;

4.7 Centre de service scolaire – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles;

4.8 Fabrique – Publicité dans le feuillet paroissial;

4.9 Programme Proximité – Présentation du programme et formulaire;

4.10 Médaille du lieutenant-gouverneur – Dépôt de candidature;

4.11 Pacte rural – Résolution d’engagement ;

4.12 Dépôt du rapport budgétaire comparatif en date du 31 octobre complété;

4.13 Représentation à la MRC lors d’absence du maire;

4.14 Centre d’entraide Familiale – Collecte de denrée non périssable ;

4.15 CIQI FM – Vœux de Noël ;

4.16 Comité des loisirs – Demande de commandite ;

4.17 CORRESPONDANCE;

4.18 INFORMATION DU MAIRE

4.19 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 SÉCURITE PUBLIQUE

5.1 Soumission pour l’installation d’une génératrice à la salle communautaire ;

6.0 TRANSPORT

6.1 Technicien en génie civil – Augmentation des coûts;

6.2 Transfert de fond droit de carrière sablières;

6.3 Programme d’aide à la voirie locale Volet – Projets particuliers d’amélioration – Reddition de compte;

7.0 HYGIÈNE DU MILIEU

7.1 Brigade verte- Observations;

7.2 Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles de l’Islet-Montmagny – Budget 2021;

8.0 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DEVELOPPEMENT

8.1 Sensibilisation à la présence potentielle de milieux humides et hydriques au sein de certains lots de la municipalité;

9.0 LOISIRS ET CULTURE

9.1 ;

9.2 ;

10.0 AUTRES SUJETS

10.1 ______________________________________________________;

10.2 ______________________________________________________;

10.3 ______________________________________________________;

10.4 ______________________________________________________;

10.5 ______________________________________________________;

10.6 _______________________________________________________;

10.7 _______________________________________________________;

11.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

12.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE