Ordre du jour séance du 3 mai

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 3 MAI 2021
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Présentation des modifications au règlement sur les animaux ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 6 avril 2021;

4.2 SUIVI

• A. Découvre ta passion-graffitis;
• B. Emploi d’été Canada;
• C. Réfection du rang St-Jean-Baptiste ;
• D. Prolongement de la rue Prévost ;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Congrès annuel ADMQ – Inscription de la directrice générale;

4.5 Passion FM – Renouvellement adhésion 2021;

4.6 MMQ – Renouvellement du contrat d’assurance;

4.7 Fédération Québécoise des Municipalités – Demande d’adoption de la charte pour la protection de l’enfant ;

4.8 CITAM – Rapport d’analyse des appels 1 janvier au 31 mars 2021;

4.9 Fondation jeunesse de la Côte-Sud – Renouvellement carte de membre;

4.10 Centre d’entraide Familiale de la MRC de Montmagny – Renouvellement d’adhésion;

4.11 Centre d’entraide Familiale de la MRC de Montmagny – Membre du conseil d’administration;

4.12 Programme FIMEAU – Suivi de l’avancement des travaux;

4.13 Modification de la résolution 21-04-89 – Erreur pour inscription d’enfant de l’extérieur;

4.14 Parc régional des Appalaches – Demande de modification de la boîte électrique au café du randonneur;

4.15 Rénoclimat – Demande de rendez-vous;

4.16 Résolution 21-03-73 – Modification à la résolution;

4.17 Tarifs terrain de camping municipal – Révision des tarifs;

4.18 Programme PRIMADA – Dépôt de projet ;

4.19 Résultat d’ouverture de demande de prix pour l’arrosage des fleurs ;

4.20 Employé municipal supplémentaire pour la période estivale – Candidatures reçues ;

4.21 Coopérative d’Habitation Beauséjour ;

4.22 Formation des ainés sur tablettes électroniques ;

4.23 École Chanoine Ferland – Demande d’aide pour l’entretien du parc école ;

4.24 CORRESPONDANCE;

  • FQM – Des mesures additionnelles qui répondent aux demandes de la FQM;
  • Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik – Adoption ou mise à jour du plan de sécurité civile de votre municipalité;
  • FQM – Le gouvernement du Canada est-il en train d’oublier les régions du Québec?
  • FQM – Infolettre actualités FQM spéciale du mercredi 14 avril 2021 – Les camps de jour seront autorisés cet été;
  • FQM – La FQM souligne cette initiative qui reconnaît le travail essentiel des élus-es;
  • FQM – La valorisation du rôle de l’élu(e), une priorité pour la FQM! ;
  • FQM – Forum des communautés forestières 2021 – les mercredis 19 et jeudi 20 mai 2021;
  • Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik – Semaine de la sécurité civile du 2 mai au 8 mai 2021;

4.25 INFORMATION DU MAIRE

4.26 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 SÉCURITE PUBLIQUE

5.1 Installation de la génératrice à la salle communautaire;

6.0 TRANSPORT

6.1 Réparation du rang 6 suite aux bris ;

6.2 Travaux sur le chemin des limites – Parie des terres publiques;

7.0 HYGIÈNE DU MILIEU

7.1 Contrat de vidange – Année optionnelle;

8.0 LOISIRS ET CULTURE

8.1 Piscine – Curriculum vitae;

8.2 Jeux d’eau ;

8.3 Travaux pour sablage de la piscine ;

8.4 Terrain de jeux – Engagement d’une aide moniteur ;

9.0 AUTRES SUJETS

9.1 ______________________________________________________;

9.2 ______________________________________________________;

9.3 ______________________________________________________;

9.4 ______________________________________________________;

9.5 ______________________________________________________;

9.6 _______________________________________________________;

9.7 _______________________________________________________;

10.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

11.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance du 6 avril 2021

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 6 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Adoption du règlement # 348-2021- Modifiant les règlements de zonage, de construction et de lotissement ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 8 mars 2021;

4.2 SUIVI

• Fermeture du gym;
• AIRRL rue Labrecque ;
• Internet à la bibliothèque;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 L’ABC des Hauts-Plateaux – Projet découvre ta passion – Volet Graffitis;

4.5 Déclaration des prélèvements d’eau 2020 ;

4.6 Projet « Au son des premiers pas » – demande d’appui ;

4.7 Hydro-Québec – Prolongation du programme produits économiseurs d’eau et d’énergie homologués WaterSense;

4.8 Engagement de personnel supplémentaire pour l’été;

4.9 Entretien des fleurs été 2021;

4.10 Service de conteneur – Offre d’emploi;

4.11 CORRESPONDANCE;

4.12 INFORMATION DU MAIRE

4.13 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 SÉCURITE PUBLIQUE

5.1 Rapport d’incendie 2020;

6.0 TRANSPORT

6.1 TECQ 2019-2023– Modification de programmation;

7.0 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DEVELOPPEMENT

7.1 Projet de prolongement de la rue Prévost – Suivi;

7.2 Projet de vente de terrain près des étangs aérés;

7.3 Condition de vente – Terrain prolongement de la rue Prévost ;

8.0 LOISIRS ET CULTURE

8.1 Terrain de jeux 2021 – Nouveautés;

8.2 Piscine – CV;

9.0 AUTRES SUJETS

9.1 ______________________________________________________;

9.2 ______________________________________________________;

9.3 ______________________________________________________;

9.4 ______________________________________________________;

9.5 ______________________________________________________;

9.6 _______________________________________________________;

9.7 _______________________________________________________;

10.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

11.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance du conseil d’octobre

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 5 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR

1.0   OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0   ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0   ADMINISTRATION

3.1   Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 9 septembre 2020 ;

3.2    SUIVI
• Travaux du Ministère – Route 283;
• TECQ 2014-2018 – Versement;
• Travaux dans l’entrée du Dépanneur;
• Réfection du rang St-Jean-Baptiste – Étude de reconnaissance des sols et évaluation environnementale de site Phase1;

3.3      Adoption des déboursés et comptes à payer;

3.4     Parc régional des Appalaches – Droit de passage;

3.5     Contrat de location de salle – Modification en lien avec la pandémie;

3.6     Jeux de pétanque – Lampadaires;

3.7     Local en bas de la bibliothèque – Prix du loyer;

3.8      Programme d’aménagement durable des forêts – Confirmation de l’admissibilité;

3.9      Bibliothèque Fabiothèque – Rapport annuel;

3.10     Réseau Biblio – États financier ;

3.11      CLSC – Demande d’ajout d’une borne WI-FI ;

3.12     Club de l’âge d’or – Électricité des cônes;

3.13     Résultat d’ouverture des soumissions – Entretien ménager;

3.14     Vente pour non-paiement;

3.15      Bain des Habitations Panet – Programme Proximité;

3.16      Problèmes au Parc Régional des Appalaches;

3.17     TECQ 2019-2023 – Modification de la programmation;

3.18    TECQ 2019-2023 – Nouvelle résolution;

3.19    Pacte rural

3.20   Appel de projet dans le cadre du Volet 4 – Soutien à la Coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité – Engagement d’un agent en santé globale;

3.21    Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale 2021 – Engagement de deux éducateurs spécialisés pour les terrains de jeux;

3.22   Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique;

3.23   CORRESPONDANCE;

• Ministre de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques – Règlement sur l’encadrement d’activité en fonction de leur impact sur l’environnement;
• Collectif petite enfance – Grande semaine des tout-petits;
• Gouvernement du Québec – Mesures d’allégement financier des frais de signalisation;
• Entretien chemin double vocation – Programme d’aide financière;
• Le Carrefour action municipale et famille devient Espace MUNI;
• FQM – Programme de formation;
• FQM – Annonce importante pour le soutien aux municipalités dans le contexte de la COVID-19;
• Borne électrique – Rapport mensuel de Septembre;

3.24   INFORMATION DU MAIRE

3.25   PÉRIODE DE QUESTIONS

4.0   SÉCURITÉ PUBLIQUE

4.1 Sécurité publique – Priorités locales ;

5.0  HYGIENE DU MILIEU

5.1 Installation septique à faire vérifier;

6.0   LOISIRS ET CULTURE

6.1 Patinoire;

7.0   AUTRES SUJETS

7.1 ______________________________________________________;

7.2 ______________________________________________________;

7.3 ______________________________________________________;

7.4 ______________________________________________________;

7.5 ______________________________________________________;

7.6 ______________________________________________________;

7.7 ______________________________________________________;

8.0   PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

9.0   LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour de la séance de septembre

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2020 (Salle communautaire)
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 ADMINISTRATION

3.1 École de musique – Rabais 20% sur les inscriptions pour les résidents;

3.2 SUIVI
• Projet Covidart;
• Heure pour les communications;
• Prolongement du réseau d’aqueduc et d’égout – Consultation des peuples autochtones;

3.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

3.4 Citam 311 – Rapport d’analyse des appels;

3.5 TECQ 2019-2023 – Résolution;

3.6 Maison des jeunes – Demande pour la réouverture;

3.7 Vestes pour les pompiers;

3.8 Association des groupes de ressources technique du Québec – Demande d’appui;

3.9 Offre de service – Inspection des aires de jeux;

3.10 Entretien ménager – Démission;

3.11 Entretien ménager – Demande de soumission;

3.12 Appel de projet – Fond régions ruralité Volet 2;

3.13 Demande de licence ou permis – Valérie Fontaine-Landry;

3.14 Le Havre des Femmes – Invitation à l’assemblée générale annuelle;

3.15 Carrefour jeunesse-emploi – Invitations à l’assemblée générale annuelle ;

3.16 Coupe de bois ;

3.17 Demande pour la confection d’un chemin forestier ;

3.18 CORRESPONDANCE;

• Rapport mensuel – Borne électrique – mois juillet;
• Rapport mensuel – Borne électrique – mois août ;
• PAVL –Volet AIRRL et RIRL ;
• Stratégie de valorisation de la matière organique ;
• Recherche de chalet ;
• Parc régional des Appalaches – Commentaires de visiteurs ;

3.19 INFORMATION DU MAIRE

3.20 PÉRIODE DE QUESTIONS

4.0 TRANSPORT

4.1 Rang St-Jean-Baptiste – Étude géotechnique supplémentaire ;

4.2 Rue Labrecque – Coût ajout de la réfection du ponceau à l’intersection rue Principale et Labrecque;

4.3 Dépanneur Pied de la Côte ;

5.0 HYGIENE DU MILIEU

5.1 Installations septiques à faire vérifier par des professionnels;

6.0 AUTRES SUJETS

6.1 ______________________________________________________;

6.2 ______________________________________________________;

6.3 ______________________________________________________;

6.4 ______________________________________________________;

6.5 ______________________________________________________;

6.6 ______________________________________________________;

6.7 ______________________________________________________;

7.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

8.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance 3 août 2020

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 3 AOUT 2020
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 346-2020 – DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 557 615 $ ET UN EMPRUNT DE 420 400 $ POUR LA RÉFECTION

DE LA RUE LABRECQUE;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 6 juillet 2020;

4.2 SUIVI
• Thermopompe jeux d’eau – Erreur sur soumission;
• Vente pour non-paiement 2019;
• Pacte rural – Suivi;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Démission de l’adjointe;

4.5 Offre d’emploi – Poste d’adjointe;

4.6 Séance de septembre- Modification de date;

4.7 Course aux couleurs du Sud – Partenariat;

4.8 Citam 311 – Rapport d’analyse des appels 1 mars au 30 juin 2020;

4.9 Demande de permis de feu;

4.10 Habitation Panet – Demande d’aide financière;

4.11 Projet Covidart de la MRC de Montmagny- Appui;

4.12 Dépôt du rapport financier 2019;

4.13 CORRESPONDANCE;

• Organisme de Bassin versant du fleuve Saint-Jean – Rapport annuel 2019-2020 ;

4.14 INFORMATION DU MAIRE

4.15 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 TRANSPORT

5.1 Réfection du rang St-Jean-Baptiste : Résultats des soumissions pour l’étude géotechnique ;

5.2 Programme d’aide à la voirie locale circonscription électorale de Côte-du-Sud – Aide financière;

6.0 AMÉNAGEMENT ET URBANISME

6.1 Demande CPTAQ;

7.0 LOISIRS ET CULTURE

7.1 Patinoire – Offre d’emploi;

8.0 AUTRES SUJETS

8.1 ______________________________________________________;

8.2 ______________________________________________________;

8.3 ______________________________________________________;

8.4 ______________________________________________________;

8.5 ______________________________________________________;

8.6 ______________________________________________________;

8.7 ______________________________________________________;

9.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

10.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE