Ordre du jour séance du 5 juillet 2021

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Avis de motion et projet de règlement # 351-2021 Règlement décrétant un emprunt de 2 465 241 $ afin de financer la subvention du ministère des transports accordé dans le cadre du programme d’aide à la voirie local volet Accélération ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 7 juin 2021;

4.2 Adoption du procès-verbal – Séance extraordinaire du 15 juin 2021 ;

4.3 SUIVI

• TECQ 2019-2023 – Nouvelle programmation acceptée;
• Emploi d’été Canada – Modification de l’entente;

4.4 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.5 Programme d’aide pour les bâtiments municipaux – Aide financière accordée;

4.6 Activité cinéparc;

4.7 Gala méritas – Remerciement ;

4.8 Assurance MMQ – Ristourne ;

4.9 Centre d’entraide familiale – Rapport d’activité 1 janvier au 31 décembre 2020;

4.10 Centre d’entraide familiale – États financier au 31décembre 2020;

4.11 L’ABC des Hauts-Plateaux – Évaluation du service de Bibliomobile en famille;

4.12 Réseau biblio – Rapport annuel Fabiothèque ;

4.13 FQM – Découverte des restes de 215 enfants sur le site d’un ancien pensionnat autochtone à Kamloops;

4.14 Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches – Rapport annuel 2020-2021;

4.15 École Chanoine-Ferland – Service de garde scolaire ;

4.16 Règlement d’emprunt – Service d’avocat ;

4.17 CORRESPONDANCE;

• Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure ;
• Ministre des affaires municipales et de l’habitation – Défibrillateur ;

4.18 INFORMATION DU MAIRE

4.19 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 TRANSPORT

5.1 Programme d’aide à la voirie locale – Volet projets particuliers d’amélioration Circonscription électorale de Côte-du-Sud ;

5.2 Traitement de surface rang 6 – Soumissions;

5.3 Appel d’offre pour l’entretien des chemins d’hiver ;

6.0 LOISIRS ET CULTURE

6.1 Terrain de jeux – Demande d’ajout d’heure à l’aide moniteur;

6.2 Jeux d’eau – Dépôt d’une demande d’aide financière dans le programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure (voir correspondance pour détail du programme);

6.3 Méchoui (loisirs);

7.0 AUTRES SUJETS

7.1 _________________________________________________;

7.2 _________________________________________________;

7.3 _________________________________________________;

7.4 _________________________________________________;

7.5 _________________________________________________;

7.6 _________________________________________________;

7.7 _________________________________________________;

8.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

9.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance du 3 mai

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 3 MAI 2021
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Présentation des modifications au règlement sur les animaux ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 6 avril 2021;

4.2 SUIVI

• A. Découvre ta passion-graffitis;
• B. Emploi d’été Canada;
• C. Réfection du rang St-Jean-Baptiste ;
• D. Prolongement de la rue Prévost ;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Congrès annuel ADMQ – Inscription de la directrice générale;

4.5 Passion FM – Renouvellement adhésion 2021;

4.6 MMQ – Renouvellement du contrat d’assurance;

4.7 Fédération Québécoise des Municipalités – Demande d’adoption de la charte pour la protection de l’enfant ;

4.8 CITAM – Rapport d’analyse des appels 1 janvier au 31 mars 2021;

4.9 Fondation jeunesse de la Côte-Sud – Renouvellement carte de membre;

4.10 Centre d’entraide Familiale de la MRC de Montmagny – Renouvellement d’adhésion;

4.11 Centre d’entraide Familiale de la MRC de Montmagny – Membre du conseil d’administration;

4.12 Programme FIMEAU – Suivi de l’avancement des travaux;

4.13 Modification de la résolution 21-04-89 – Erreur pour inscription d’enfant de l’extérieur;

4.14 Parc régional des Appalaches – Demande de modification de la boîte électrique au café du randonneur;

4.15 Rénoclimat – Demande de rendez-vous;

4.16 Résolution 21-03-73 – Modification à la résolution;

4.17 Tarifs terrain de camping municipal – Révision des tarifs;

4.18 Programme PRIMADA – Dépôt de projet ;

4.19 Résultat d’ouverture de demande de prix pour l’arrosage des fleurs ;

4.20 Employé municipal supplémentaire pour la période estivale – Candidatures reçues ;

4.21 Coopérative d’Habitation Beauséjour ;

4.22 Formation des ainés sur tablettes électroniques ;

4.23 École Chanoine Ferland – Demande d’aide pour l’entretien du parc école ;

4.24 CORRESPONDANCE;

  • FQM – Des mesures additionnelles qui répondent aux demandes de la FQM;
  • Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik – Adoption ou mise à jour du plan de sécurité civile de votre municipalité;
  • FQM – Le gouvernement du Canada est-il en train d’oublier les régions du Québec?
  • FQM – Infolettre actualités FQM spéciale du mercredi 14 avril 2021 – Les camps de jour seront autorisés cet été;
  • FQM – La FQM souligne cette initiative qui reconnaît le travail essentiel des élus-es;
  • FQM – La valorisation du rôle de l’élu(e), une priorité pour la FQM! ;
  • FQM – Forum des communautés forestières 2021 – les mercredis 19 et jeudi 20 mai 2021;
  • Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik – Semaine de la sécurité civile du 2 mai au 8 mai 2021;

4.25 INFORMATION DU MAIRE

4.26 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 SÉCURITE PUBLIQUE

5.1 Installation de la génératrice à la salle communautaire;

6.0 TRANSPORT

6.1 Réparation du rang 6 suite aux bris ;

6.2 Travaux sur le chemin des limites – Parie des terres publiques;

7.0 HYGIÈNE DU MILIEU

7.1 Contrat de vidange – Année optionnelle;

8.0 LOISIRS ET CULTURE

8.1 Piscine – Curriculum vitae;

8.2 Jeux d’eau ;

8.3 Travaux pour sablage de la piscine ;

8.4 Terrain de jeux – Engagement d’une aide moniteur ;

9.0 AUTRES SUJETS

9.1 ______________________________________________________;

9.2 ______________________________________________________;

9.3 ______________________________________________________;

9.4 ______________________________________________________;

9.5 ______________________________________________________;

9.6 _______________________________________________________;

9.7 _______________________________________________________;

10.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

11.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance du 6 avril 2021

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 6 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Adoption du règlement # 348-2021- Modifiant les règlements de zonage, de construction et de lotissement ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 8 mars 2021;

4.2 SUIVI

• Fermeture du gym;
• AIRRL rue Labrecque ;
• Internet à la bibliothèque;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 L’ABC des Hauts-Plateaux – Projet découvre ta passion – Volet Graffitis;

4.5 Déclaration des prélèvements d’eau 2020 ;

4.6 Projet « Au son des premiers pas » – demande d’appui ;

4.7 Hydro-Québec – Prolongation du programme produits économiseurs d’eau et d’énergie homologués WaterSense;

4.8 Engagement de personnel supplémentaire pour l’été;

4.9 Entretien des fleurs été 2021;

4.10 Service de conteneur – Offre d’emploi;

4.11 CORRESPONDANCE;

4.12 INFORMATION DU MAIRE

4.13 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 SÉCURITE PUBLIQUE

5.1 Rapport d’incendie 2020;

6.0 TRANSPORT

6.1 TECQ 2019-2023– Modification de programmation;

7.0 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DEVELOPPEMENT

7.1 Projet de prolongement de la rue Prévost – Suivi;

7.2 Projet de vente de terrain près des étangs aérés;

7.3 Condition de vente – Terrain prolongement de la rue Prévost ;

8.0 LOISIRS ET CULTURE

8.1 Terrain de jeux 2021 – Nouveautés;

8.2 Piscine – CV;

9.0 AUTRES SUJETS

9.1 ______________________________________________________;

9.2 ______________________________________________________;

9.3 ______________________________________________________;

9.4 ______________________________________________________;

9.5 ______________________________________________________;

9.6 _______________________________________________________;

9.7 _______________________________________________________;

10.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

11.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE