MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Avis de motion et projet de règlement # 351-2021 Règlement décrétant un emprunt de 2 465 241 $ afin de financer la subvention du ministère des transports accordé dans le cadre du programme d’aide à la voirie local volet Accélération ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 7 juin 2021;

4.2 Adoption du procès-verbal – Séance extraordinaire du 15 juin 2021 ;

4.3 SUIVI

• TECQ 2019-2023 – Nouvelle programmation acceptée;
• Emploi d’été Canada – Modification de l’entente;

4.4 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.5 Programme d’aide pour les bâtiments municipaux – Aide financière accordée;

4.6 Activité cinéparc;

4.7 Gala méritas – Remerciement ;

4.8 Assurance MMQ – Ristourne ;

4.9 Centre d’entraide familiale – Rapport d’activité 1 janvier au 31 décembre 2020;

4.10 Centre d’entraide familiale – États financier au 31décembre 2020;

4.11 L’ABC des Hauts-Plateaux – Évaluation du service de Bibliomobile en famille;

4.12 Réseau biblio – Rapport annuel Fabiothèque ;

4.13 FQM – Découverte des restes de 215 enfants sur le site d’un ancien pensionnat autochtone à Kamloops;

4.14 Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches – Rapport annuel 2020-2021;

4.15 École Chanoine-Ferland – Service de garde scolaire ;

4.16 Règlement d’emprunt – Service d’avocat ;

4.17 CORRESPONDANCE;

• Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure ;
• Ministre des affaires municipales et de l’habitation – Défibrillateur ;

4.18 INFORMATION DU MAIRE

4.19 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 TRANSPORT

5.1 Programme d’aide à la voirie locale – Volet projets particuliers d’amélioration Circonscription électorale de Côte-du-Sud ;

5.2 Traitement de surface rang 6 – Soumissions;

5.3 Appel d’offre pour l’entretien des chemins d’hiver ;

6.0 LOISIRS ET CULTURE

6.1 Terrain de jeux – Demande d’ajout d’heure à l’aide moniteur;

6.2 Jeux d’eau – Dépôt d’une demande d’aide financière dans le programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure (voir correspondance pour détail du programme);

6.3 Méchoui (loisirs);

7.0 AUTRES SUJETS

7.1 _________________________________________________;

7.2 _________________________________________________;

7.3 _________________________________________________;

7.4 _________________________________________________;

7.5 _________________________________________________;

7.6 _________________________________________________;

7.7 _________________________________________________;

8.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

9.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE