Ordre du jour de la séance du 7 décembre 2020

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 347-2020 – Décrétant les taux d’imposition des taxes municipales, les taux d’intérêts sur les arrérages de taxes et les modalités de paiement des taxes pour l’année 2021 ;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 2 novembre 2020;

4.2 SUIVI

• Coût réparation de l’entrée du dépanneur;
• Internet haute vitesse- outil cartographique d’admissibilité détaillé;
• TECQ 2019-2023 – Acceptation de la programmation;
• Projet garderie ;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Entretien ménager des bâtiments municipaux;

4.5 IPC pour l’année 2021;

4.6 Fermeture du bureau municipal durant le congé des fêtes;

4.5 Bibliomobile – Demande de don ;

4.6 Déboursés de septembre – Ajout d’un facture payée en retrait direct oublié de comptabilisé;

4.7 Centre de service scolaire – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles;

4.8 Fabrique – Publicité dans le feuillet paroissial;

4.9 Programme Proximité – Présentation du programme et formulaire;

4.10 Médaille du lieutenant-gouverneur – Dépôt de candidature;

4.11 Pacte rural – Résolution d’engagement ;

4.12 Dépôt du rapport budgétaire comparatif en date du 31 octobre complété;

4.13 Représentation à la MRC lors d’absence du maire;

4.14 Centre d’entraide Familiale – Collecte de denrée non périssable ;

4.15 CIQI FM – Vœux de Noël ;

4.16 Comité des loisirs – Demande de commandite ;

4.17 CORRESPONDANCE;

4.18 INFORMATION DU MAIRE

4.19 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 SÉCURITE PUBLIQUE

5.1 Soumission pour l’installation d’une génératrice à la salle communautaire ;

6.0 TRANSPORT

6.1 Technicien en génie civil – Augmentation des coûts;

6.2 Transfert de fond droit de carrière sablières;

6.3 Programme d’aide à la voirie locale Volet – Projets particuliers d’amélioration – Reddition de compte;

7.0 HYGIÈNE DU MILIEU

7.1 Brigade verte- Observations;

7.2 Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles de l’Islet-Montmagny – Budget 2021;

8.0 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DEVELOPPEMENT

8.1 Sensibilisation à la présence potentielle de milieux humides et hydriques au sein de certains lots de la municipalité;

9.0 LOISIRS ET CULTURE

9.1 ;

9.2 ;

10.0 AUTRES SUJETS

10.1 ______________________________________________________;

10.2 ______________________________________________________;

10.3 ______________________________________________________;

10.4 ______________________________________________________;

10.5 ______________________________________________________;

10.6 _______________________________________________________;

10.7 _______________________________________________________;

11.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

12.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance du conseil d’octobre

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 5 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR

1.0   OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0   ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0   ADMINISTRATION

3.1   Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 9 septembre 2020 ;

3.2    SUIVI
• Travaux du Ministère – Route 283;
• TECQ 2014-2018 – Versement;
• Travaux dans l’entrée du Dépanneur;
• Réfection du rang St-Jean-Baptiste – Étude de reconnaissance des sols et évaluation environnementale de site Phase1;

3.3      Adoption des déboursés et comptes à payer;

3.4     Parc régional des Appalaches – Droit de passage;

3.5     Contrat de location de salle – Modification en lien avec la pandémie;

3.6     Jeux de pétanque – Lampadaires;

3.7     Local en bas de la bibliothèque – Prix du loyer;

3.8      Programme d’aménagement durable des forêts – Confirmation de l’admissibilité;

3.9      Bibliothèque Fabiothèque – Rapport annuel;

3.10     Réseau Biblio – États financier ;

3.11      CLSC – Demande d’ajout d’une borne WI-FI ;

3.12     Club de l’âge d’or – Électricité des cônes;

3.13     Résultat d’ouverture des soumissions – Entretien ménager;

3.14     Vente pour non-paiement;

3.15      Bain des Habitations Panet – Programme Proximité;

3.16      Problèmes au Parc Régional des Appalaches;

3.17     TECQ 2019-2023 – Modification de la programmation;

3.18    TECQ 2019-2023 – Nouvelle résolution;

3.19    Pacte rural

3.20   Appel de projet dans le cadre du Volet 4 – Soutien à la Coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité – Engagement d’un agent en santé globale;

3.21    Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale 2021 – Engagement de deux éducateurs spécialisés pour les terrains de jeux;

3.22   Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique;

3.23   CORRESPONDANCE;

• Ministre de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques – Règlement sur l’encadrement d’activité en fonction de leur impact sur l’environnement;
• Collectif petite enfance – Grande semaine des tout-petits;
• Gouvernement du Québec – Mesures d’allégement financier des frais de signalisation;
• Entretien chemin double vocation – Programme d’aide financière;
• Le Carrefour action municipale et famille devient Espace MUNI;
• FQM – Programme de formation;
• FQM – Annonce importante pour le soutien aux municipalités dans le contexte de la COVID-19;
• Borne électrique – Rapport mensuel de Septembre;

3.24   INFORMATION DU MAIRE

3.25   PÉRIODE DE QUESTIONS

4.0   SÉCURITÉ PUBLIQUE

4.1 Sécurité publique – Priorités locales ;

5.0  HYGIENE DU MILIEU

5.1 Installation septique à faire vérifier;

6.0   LOISIRS ET CULTURE

6.1 Patinoire;

7.0   AUTRES SUJETS

7.1 ______________________________________________________;

7.2 ______________________________________________________;

7.3 ______________________________________________________;

7.4 ______________________________________________________;

7.5 ______________________________________________________;

7.6 ______________________________________________________;

7.7 ______________________________________________________;

8.0   PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

9.0   LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour de la séance de septembre

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2020 (Salle communautaire)
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 ADMINISTRATION

3.1 École de musique – Rabais 20% sur les inscriptions pour les résidents;

3.2 SUIVI
• Projet Covidart;
• Heure pour les communications;
• Prolongement du réseau d’aqueduc et d’égout – Consultation des peuples autochtones;

3.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

3.4 Citam 311 – Rapport d’analyse des appels;

3.5 TECQ 2019-2023 – Résolution;

3.6 Maison des jeunes – Demande pour la réouverture;

3.7 Vestes pour les pompiers;

3.8 Association des groupes de ressources technique du Québec – Demande d’appui;

3.9 Offre de service – Inspection des aires de jeux;

3.10 Entretien ménager – Démission;

3.11 Entretien ménager – Demande de soumission;

3.12 Appel de projet – Fond régions ruralité Volet 2;

3.13 Demande de licence ou permis – Valérie Fontaine-Landry;

3.14 Le Havre des Femmes – Invitation à l’assemblée générale annuelle;

3.15 Carrefour jeunesse-emploi – Invitations à l’assemblée générale annuelle ;

3.16 Coupe de bois ;

3.17 Demande pour la confection d’un chemin forestier ;

3.18 CORRESPONDANCE;

• Rapport mensuel – Borne électrique – mois juillet;
• Rapport mensuel – Borne électrique – mois août ;
• PAVL –Volet AIRRL et RIRL ;
• Stratégie de valorisation de la matière organique ;
• Recherche de chalet ;
• Parc régional des Appalaches – Commentaires de visiteurs ;

3.19 INFORMATION DU MAIRE

3.20 PÉRIODE DE QUESTIONS

4.0 TRANSPORT

4.1 Rang St-Jean-Baptiste – Étude géotechnique supplémentaire ;

4.2 Rue Labrecque – Coût ajout de la réfection du ponceau à l’intersection rue Principale et Labrecque;

4.3 Dépanneur Pied de la Côte ;

5.0 HYGIENE DU MILIEU

5.1 Installations septiques à faire vérifier par des professionnels;

6.0 AUTRES SUJETS

6.1 ______________________________________________________;

6.2 ______________________________________________________;

6.3 ______________________________________________________;

6.4 ______________________________________________________;

6.5 ______________________________________________________;

6.6 ______________________________________________________;

6.7 ______________________________________________________;

7.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

8.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Ordre du jour séance 3 août 2020

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 3 AOUT 2020
ORDRE DU JOUR

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0 LÉGISLATION

3.1 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 346-2020 – DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 557 615 $ ET UN EMPRUNT DE 420 400 $ POUR LA RÉFECTION

DE LA RUE LABRECQUE;

4.0 ADMINISTRATION

4.1 Adoption du procès-verbal – Séance régulière du 6 juillet 2020;

4.2 SUIVI
• Thermopompe jeux d’eau – Erreur sur soumission;
• Vente pour non-paiement 2019;
• Pacte rural – Suivi;

4.3 Adoption des déboursés et comptes à payer;

4.4 Démission de l’adjointe;

4.5 Offre d’emploi – Poste d’adjointe;

4.6 Séance de septembre- Modification de date;

4.7 Course aux couleurs du Sud – Partenariat;

4.8 Citam 311 – Rapport d’analyse des appels 1 mars au 30 juin 2020;

4.9 Demande de permis de feu;

4.10 Habitation Panet – Demande d’aide financière;

4.11 Projet Covidart de la MRC de Montmagny- Appui;

4.12 Dépôt du rapport financier 2019;

4.13 CORRESPONDANCE;

• Organisme de Bassin versant du fleuve Saint-Jean – Rapport annuel 2019-2020 ;

4.14 INFORMATION DU MAIRE

4.15 PÉRIODE DE QUESTIONS

5.0 TRANSPORT

5.1 Réfection du rang St-Jean-Baptiste : Résultats des soumissions pour l’étude géotechnique ;

5.2 Programme d’aide à la voirie locale circonscription électorale de Côte-du-Sud – Aide financière;

6.0 AMÉNAGEMENT ET URBANISME

6.1 Demande CPTAQ;

7.0 LOISIRS ET CULTURE

7.1 Patinoire – Offre d’emploi;

8.0 AUTRES SUJETS

8.1 ______________________________________________________;

8.2 ______________________________________________________;

8.3 ______________________________________________________;

8.4 ______________________________________________________;

8.5 ______________________________________________________;

8.6 ______________________________________________________;

8.7 ______________________________________________________;

9.0 PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

10.0 LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE

Avis public changement du lieu des séances du conseil

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINT-FABIEN-DE-PANET

Aux contribuables
de la susdite municipalité

AVIS PUBLIC

EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ par la soussignée, secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, QUE :

Le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Fabien-de-Panet tiendra les réunions de conseil à la salle communautaire, située au 213, rue de la salle, tant que les exigences sanitaires demandent une distanciation qui ne peut être respectés dans la salle de conseil habituelle pour permettre d’accueillir le public. Un autre avis sera émis lors du retour à la normal.

DONNÉ À SAINT-FABIEN-DE-PANET, le 24 juillet 2020

_________________________________
Nancy Blanchard, secrétaire-trésorière

CERTIFICAT DE PUBLICATION

Je, soussignée, Nancy Blanchard, secrétaire-trésorière de la municipalité de St-Fabien-de-Panet, certifie sous mon serment d’office avoir publié l’avis public ci-haut, en affichant une copie à chacun des deux endroits désignés par le conseil ce 24 ième jour de juillet de l’année 2020 entre 11h00 et 16h00 de l’après – midi.

_______________________________
Nancy Blanchard, secrétaire-trésorière