Ordre du jour séance du conseil d’octobre

MUNICIPALITE DE SAINT-FABIEN-DE-PANET
SÉANCE DU 5 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR

1.0   OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.0   ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.0   ADMINISTRATION

3.1   Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 9 septembre 2020 ;

3.2    SUIVI
• Travaux du Ministère – Route 283;
• TECQ 2014-2018 – Versement;
• Travaux dans l’entrée du Dépanneur;
• Réfection du rang St-Jean-Baptiste – Étude de reconnaissance des sols et évaluation environnementale de site Phase1;

3.3      Adoption des déboursés et comptes à payer;

3.4     Parc régional des Appalaches – Droit de passage;

3.5     Contrat de location de salle – Modification en lien avec la pandémie;

3.6     Jeux de pétanque – Lampadaires;

3.7     Local en bas de la bibliothèque – Prix du loyer;

3.8      Programme d’aménagement durable des forêts – Confirmation de l’admissibilité;

3.9      Bibliothèque Fabiothèque – Rapport annuel;

3.10     Réseau Biblio – États financier ;

3.11      CLSC – Demande d’ajout d’une borne WI-FI ;

3.12     Club de l’âge d’or – Électricité des cônes;

3.13     Résultat d’ouverture des soumissions – Entretien ménager;

3.14     Vente pour non-paiement;

3.15      Bain des Habitations Panet – Programme Proximité;

3.16      Problèmes au Parc Régional des Appalaches;

3.17     TECQ 2019-2023 – Modification de la programmation;

3.18    TECQ 2019-2023 – Nouvelle résolution;

3.19    Pacte rural

3.20   Appel de projet dans le cadre du Volet 4 – Soutien à la Coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité – Engagement d’un agent en santé globale;

3.21    Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale 2021 – Engagement de deux éducateurs spécialisés pour les terrains de jeux;

3.22   Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique;

3.23   CORRESPONDANCE;

• Ministre de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques – Règlement sur l’encadrement d’activité en fonction de leur impact sur l’environnement;
• Collectif petite enfance – Grande semaine des tout-petits;
• Gouvernement du Québec – Mesures d’allégement financier des frais de signalisation;
• Entretien chemin double vocation – Programme d’aide financière;
• Le Carrefour action municipale et famille devient Espace MUNI;
• FQM – Programme de formation;
• FQM – Annonce importante pour le soutien aux municipalités dans le contexte de la COVID-19;
• Borne électrique – Rapport mensuel de Septembre;

3.24   INFORMATION DU MAIRE

3.25   PÉRIODE DE QUESTIONS

4.0   SÉCURITÉ PUBLIQUE

4.1 Sécurité publique – Priorités locales ;

5.0  HYGIENE DU MILIEU

5.1 Installation septique à faire vérifier;

6.0   LOISIRS ET CULTURE

6.1 Patinoire;

7.0   AUTRES SUJETS

7.1 ______________________________________________________;

7.2 ______________________________________________________;

7.3 ______________________________________________________;

7.4 ______________________________________________________;

7.5 ______________________________________________________;

7.6 ______________________________________________________;

7.7 ______________________________________________________;

8.0   PÉRIODE DE QUESTIONS DES CONTRIBUABLES

9.0   LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE